Règlement intérieur – Assiduité et bonne conduite en collectivité

Article 1

Dans les faits, l’apprenant(e) s’engage à s’inscrire dans une démarche de réussite. Dans tous les cas, la direction se réserve le droit d’exclure, temporairement ou définitivement, tout apprenant(e) sans indemnité, ni préavis, pour manque de sérieux dans son travail, dans les conditions ci-après définies :

• Dans un premier temps, l’apprenant(e) s’engage à respecter scrupuleusement l’emploi du temps. La plus grande assiduité est exigée des apprenant(e)s.
• Ensuite, pour rappel aux apprenant(e)s, et pour leur réussite, il est indispensable d’assister régulièrement aux cours afin de tirer pleinement profit des formations dispensées.
• Enfin, toute absence non justifiée peut entrainer la non présentation à la certifications prévue à la fin de la formation.

1.1 Règlement intérieur : Comportements

En outre, l’apprenant(e) s’engage à respecter, au titre du règlement intérieur, les obligations suivantes :

• D’abord, il (elle) s’interdit de consulter son téléphone portable pendant les heures de formation ;
• De plus, il (elle) s’interdit de sortir de la classe virtuelle (e-learning) pendant les cours, en dehors des pauses fixées par le (la) formateur (trice) ou de cas de force majeures ;
• Pour poursuivre, l’appréciation de la bonne conduite des apprenant(e)s incombe aux formateurs (trices). En aucun cas ce jugement ne pourra faire l’objet d’une remise en cause par la Direction. Enfin, toute mauvaise conduite pourra faire l’objet d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive, sans indemnité, de l’établissement.

1.2 Responsabilité matérielle 

Dans tous les cas, la vigilance de l’apprenant(e) appelle également sur le point suivant :
D’abord, le matériel et mobilier mis à la disposition de l’apprenant(e), durant les séquences de regroupement, se place sous sa responsabilité. Il doit veiller à le respecter et à l’utiliser dans les conditions définies par les formateurs (trices). De plus, tout manquement grave à cette règle entraînant la détérioration, même minime, du matériel, s’entendra comme relevant de la responsabilité civile de l’apprenant(e).
Pour finir, tout vol de matériel appartenant à l’établissement entraînera une exclusion définitive, sans indemnité ni remboursement.

Règlement intérieur : Article 2

Pour conclure, en cas de manquement aux obligations ci-dessus définies SCOBEX se réserve le droit de prononcer les sanctions suivantes à l’égard de l’apprenant(e), selon la gravité de la faute commise :

• En premier lieu, un avertissement ;
• Au pire, une exclusion définitive sans indemnité ni remboursement, avec effet immédiat.