Mentions légales

Mentions légales – SCOBEX.

Institut Supérieur d’Excellence Stratégique et Managériale (ISESEM)

SIRET : 948 581 012 000 10

RCS Lyon 948 581 012

APE : 8542Z (Enseignement supérieur)

TVA Intracommunautaire : FR 199 485 810 12

Mentions légales / Organisme de formation 
Formation en présentiel, distanciel et e-learning en Intelligence économique, RGPD et Cybersécurité. 
Établissement enregistré sous le n° 84692063769 auprès de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes.
SCOBEX est un nom de domaine et une marque de l’Institut Supérieur d’Excellence Stratégique et Managériale  (ISESEM). A chaque fois qu’il est fait référence à SCOBEX dans le texte, il conviendra de comprendre qu’il s’agit de la SAS Institut Supérieur d’Excellence Stratégique et Managériale.
2 rue Antoine de Coysevox, Bureau 3, 69001 Lyon.
Administration@scobex.org.

Tél : +33 6 09 67 51 00

 

Mentions légales : Informations éditoriales :

Directeur de la publication : INESRY FORMATION.

Responsable éditorial : INESRY FORMATION.

Webmestre : Caroline Quatre – Verseau Web.

Hébergeur : OVH. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS. Cette société est immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

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-Mais aussi, respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification ou altération.
-Ou encore, respect des règles de citation, de façon claire et lisible de la source (url du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante :  © SCOBEX.

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Protection des données à caractère personnel

De fait, toutes les informations personnelles collectées se voient soumises à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Pour être précis, elle se nomme « Informatique et libertés ». 

De fait, elles se soumettent également au règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. ainsi, ces textes restent relatifs à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Egalement, ces dispositions s’appliquent directement dans l’ensemble des pays membres de l’Union européenne, depuis le 25 mai 2018.

 

Fichier de log 

Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé à notre serveur. Ainsi ces requêtes font l’objet d’une transmission et d’une conservation  dans un journal de connexion appelé « fichier de log ».
Pour poursuivre, ces fichiers assurent la bonne marche du système. Mais aussi, Ils servent à rechercher l’origine de tentatives de compromission du site. De fait, aucune information personnelle ne fait l’objet d’une collecte à votre insu, ni d’une cession à des tiers.  Car vos informations personnelles ne font pas l’objet d’une utilisation à des fins non prévues.
A noter, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant. Vous pouvez exercer vos droits en contactant :
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Ainsi, la liberté d’accès aux données à caractère personnel présentes sur ce site (annuaire) n’en confère pas une liberté de collecte ou d’exploitation.

Mentions légales : Contenus du site

Dans les faits, SCOBEX fournit ces informations à des fins purement informatives. Ainsi, l’établissement s’efforce de contrôler la véracité de ces informations et de maintenir le site à jour.

Cependant, aucune garantie ne concerne l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

Par conséquent, et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, SCOBEX décline toute responsabilité. Egalement, ceci vaut pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles. Enfin, cela concerne également toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site avec l’intention de nuire.

De fait, la responsabilité de SCOBEX ne se retient pas pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite une visite de son site.

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Le site SCOBEX autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :
– Que le lien pointant vers le site soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ou d’un onglet (technique du « in line linking » interdite).
– Mais à condition que la balise du lien mentionne « SCOBEX ».
– Ou encore, que les informations ne fassent l’objet d’une utilisation qu’à des fins personnelles, éducatives, professionnelles ou associatives. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires assimile une interdiction.

De fait, sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe. Ces sites peuvent porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Aussi, afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, SCOBEX a inséré dans son site des liens hypertextes. 

Mentions légales : Traces d’utilisation

Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ainsi ces requêtes font l’objet d’une transmission et d’une conservation dans un journal de connexion appelé aussi « fichier de log ». De plus, ces fichiers ne s’actionnent que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l’origine de tentatives de compromission du site.

Statistiques

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Position de Google 

Ceci vaut notamment pour l’éditeur de ce site. Dans les faits, Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Aussi, vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. D’autre part, en utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités prévues.

Mentions légales : Juridiction

De fait, SCOBEX et ses contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, pour la France et les utilisateurs francophones, ou non. Cependant, dans le cas d’une divergence entre les informations présentées en français et les informations présentées en anglais du site, par la fonctionnalité Google le permettant, les informations présentées dans la version française  prévalent.

Conception du site

Verseau Web
33 quai Arloing – CS10306
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www.verseau-web.com

Hébergement

OVH.
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N° TVA : FR 22 424 761 419.
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